L'ACTUALITE D'AUBIGNAN EN VIDEO !

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ACTUALITES diverses :

Liste des lotos à Aubignan

Dimanche 12 février 2017 Aubignan Cyclo Cabanette – 15h00
Dimanche 19 février 2017 La gaule du Moulin Neuf – 14h30
Dimanche 26 février 2017 Le jardin des Doudous – 14h30
Dimanche 5 mars 2017 La gaule du Moulin Neuf – 14h30

Tous les lotos se déroulent à la salle polyvalente

(Ajouté le 05/01/2017 à 13h55)


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Mutuelle communale

Vous habitez à Aubignan…

… Ou vous y travaillez ?

Le CCAS, en collaboration avec la Mairie d’Aubignan vous propose un nouveau service supplémentaire avec la création d’une mutuelle communale accessible à tous..

Des permanences sont organisées à la mairie :
- janvier : le lundi 23 janvier à partir de 13h30
- fevrier : le lundi 20 février à partir de 13h3
Pensez à prendre rendez-vous auprès de l'accueil de la mairie au 040 90 62 61 14

A cette occasion, seront expliqués en détail le déroulement, les garanties et les tarifs relatifs à cette mutuelle communale.

Santé ! Lien social ! Solidarité ! Proximité !

(Ajouté le 09/09/2016 à 14h48)


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Parentalité : Les conférences-débat continuent

Ces rencontres, animées par Mme Adrienne REED-COISSARD psychothérapeute reprendront le mardi 04 octobre 2016 à partir de 18h30 à la bibliothèque municipale.
Les informations seront transmises par voie d’affichage ainsi que dans les cahiers de correspondance des enfants scolarisés à AUBIGNAN.

D’autres dates sont prévues à la bibliothèque d’Aubignan, à partir de 18h30, les jours suivants :

- Le 31 janvier 2017,
- Le 28 mars 2017.

Les thèmes qui restent encore à définir le seront certainement en fonction de la demande du public. Parents, n’hésitez pas à venir à la rencontre de Mme Reed Coissard et à participer aux échanges sur des thèmes qui vous concernent toutes et tous.

(Ajouté le 09/09/2016 à 15h01)


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Collectes de sang organisées par l\\\\\\\\\\\\\\\'Etablissement Français du Sang

Les collectes de sang auront lieu à la salle polyvalente à partir de 15h00 :
Mardi 14 février 2017
Lundi 28 aout 2017
Vendredi 1er décembre 2017


(Ajouté le 19/01/2015 à 07h58)


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villlearthistoire Résolument moderne, l'équipe municipale a souhaité faire de ce site une vitrine du village ainsi qu'un moyen de communication supplémentaire avec les Aubignanaises et les Aubignanais...
Aubignan, c'est un village idéalement situé au coeur de la Provence entre Mont-Ventoux et Dentelles de Montmirail; à côté de Carpentras, à 20 km d'Orange et 25 km d'Avignon, ses habitants bénéficient à la fois du calme de la campagne, d'un cadre de vie privilégié et de la proximité de la ville.
Les touristes y sont attirés par son climat provençal, ses chemins de balade à travers les vignes ou le long du canal, la découverte du vieux village avec ses hôtels particuliers, ses remparts, les portes de la ville...
Un camping intercommunal, des chambres d'hôtes et des gîtes vous permettront de rester parmi nous quelques jours. Et différentes activités et manifestations sauront vous combler.



La Mairie vous informe :

Réunions publiques

Le ScoT de l’Arc Comtat Ventoux propose deux réunions publiques à l’attention des habitants
de la CoVe et de la Communauté de communes Ventoux Sud.
L’objet de ces réunions est la présentation des éléments suivants :
• la procédure de révision du SCOT (les objectifs de cette révision, le planning…),
• les éléments principaux du diagnostic (état des lieux du territoire),
• les enjeux qui en découlent en termes d’accueil de population, de logements, d’activités
économiques, de services et d’équipements, d’environnement, de biodiversité…
Dates des réunions publiques :
MERCREDI 15 MARS 2017 À 18H30 À SAULT
Siège de la communauté de communes
JEUDI 23 MARS 2017 À 18H30 À CARPENTRAS
Mairie - Salle du conseil municipal

(Ajouté le 14/03/2017 à 12h02)

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AVIS MODALITES DE LA CONCERTATION PUBLIQUE DANS LE CADRE DE LA POURSUITE DE L’ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU), EN VUE D’UN SECOND ARRET DU PROJET

AVIS
MODALITES DE LA CONCERTATION PUBLIQUE DANS LE CADRE DE LA POURSUITE DE L’ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU),
EN VUE D’UN SECOND ARRET DU PROJET

Par délibération n°2017-287 en date du 08 février 2017, le conseil municipal de la Commune d’AUBIGNAN a :
- acté la nécessité d’un nouvel arrêt du PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) ;
- fixé des modalités de concertation publique complémentaires dans le cadre de cette procédure.

Ladite délibération du conseil municipal est affichée pendant un mois en mairie d’AUBIGNAN.

Cette délibération et le dossier y afférent sont tenus à la disposition du public en Mairie (1, place de l'Hôtel de Ville - 84810 AUBIGNAN), aux jours et heures d'ouverture habituels soit du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.




(Ajouté le 27/02/2017 à 13h50)

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DÉLIBÉRATION : n°2017-287 Modalité de la concertation publique dans le cadre de la poursuite de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme, en vue d’un second arrêt du projet

EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du Conseil municipal

L'an 2017 et le 8 février à 18h30

Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence et le secrétariat :

De : Monsieur le MAIRE et de Monsieur Guillaume VERBERT

Présents : Mmes et MM. Guy REY, André CAMBE, France MIRTO, Daniel SERRA, Guy MOURIZARD, Marie-Josée AYME, Patrick TESTUD, Alain GUILLAUME, Josiane AILLAUD, Siegfried BIELLE, Robert MORIN, Benoît SANTINI, Guillaume VERBERT, Frédéric FRIZET, Corinne VENDRAN, Stéphane GAUBIAC, Claude PLEINDOUX, Jérôme CAPRARA et Jacques CAVAILLES.

Absents ayant donnés procuration : Mmes et M. Anne VICIANO (à André CAMBE), Laurence BADEI (à Daniel SERRA), Jean-Louis AZARD (à Patrick TESTUD), Agnès ROMANO (à Guy MOURIZARD) et Nadia NACEUR (à Claude PLEINDOUX).

Absents excusés : Mmes Coraline LEONARD, Laure LEPROVOST Mireille CLEMENT, Nicole TOURRE et M. Pierre GERENTON.
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Exposé des motifs


La délibération du Conseil Municipal d’AUBIGNAN n°2009-106 de 28/04/2009 a porté prescription de la révision du plan d'occupation des sols (POS) et sa transformation en plan local d'urbanisme (PLU). L’élaboration du PLU a suivi avec des phases successives d’étude, de concertation, de validation. Parmi ces phases :
• Le 22 mai 2012 (délibération n°2012-344), le Conseil Municipal a débattu sur les orientations générales du premier projet d’aménagement et de développement durables (premier PADD).
• Par la suite, le Conseil Municipal a tiré le bilan de la concertation publique et arrêté le projet de PLU (délibération du conseil municipal n°2013-444 du 30 avril 2013).

Il s’en est suivi des avis favorables mais aussi des avis défavorables sur le projet arrêté de la part des personnes publiques associées à l’élaboration du PLU. Les points défavorables ont empêché de poursuivre la procédure car, pour lever ces points, il fallait envisager des changements importants du projet de PLU.

Les principaux motifs invoqués, obligeant la Commune à revoir ses objectifs de développement, avaient été présentés lors d’une réunion publique, le 04/10/2013). Pour rappel :
• Consommation injustifiée en certains lieux d’espaces classés en zone agricole NC ;
• Etalement urbain excessif en certains lieux ;
• Non compatibilité en certains points avec le projet de Schéma de Cohérence Territorial (SCoT), devenu aujourd’hui applicable (car approuvé en 2013) ;
• Principe du « pastillage » en zone agricole contesté.

En outre, depuis ces avis, la poursuite des études liées à la reprise du projet de PLU a été rendue plus complexe et plus longue par un droit de l’urbanisme en évolution permanente, notamment :
• En 2014, les lois « ALUR » et « LAAF » sont intervenues, renforçant entre autre la lutte contre l’étalement urbain pour la première et modifiant entre autre les règles de la constructibilité en zones agricole et naturelle pour la seconde ;
• Au premier janvier 2016, la recodification du livre 1er du code de l’urbanisme et la modernisation du contenu des PLU sont entrés en application ;
• D’autres textes législatifs ou règlementaires sont intervenus depuis (par exemple : Décret n°2016-1613 du 25 novembre 2016 portant modification de diverses dispositions, résultant de la recodification du livre Ier du code de l'urbanisme, Décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l'urbanisme et à la modernisation du contenu du plan local d'urbanisme) ;
• Etc.

L’ensemble de ces évènements a induit de nouvelles obligations pour le projet de PLU et notamment les suivantes :
• Réduction de la consommation d’espace pour l’urbanisation future ;
• Meilleure protection des espaces agricoles et naturels.

Le projet d’aménagement et de développement durables (PADD) a été revu en ce sens et présenté à nouveau au débat en Conseil Municipal le 20/07/2016 (cf. n°2016-233 délibération actant ce débat).

Enfin, la Commune a saisi l’Autorité environnementale (Ae) d’une demande d'examen au cas par cas, relative à l'éligibilité à évaluation environnementale plan local d'urbanisme (PLU), reçue le 16/11/2016. Après instruction, l’Ae a statué que le projet de plan local d’urbanisme (PLU) d’AUBIGNAN n'était pas soumis à évaluation environnementale (cf. décision n°CU-2016-93-84-19 du 20/12/2016 de la Mission Régionale d’Autorité environnementale, MRAe).

Cette décision étant intervenue, les changements apportés au projet de PLU peuvent être finalisés en vue d’être proposés au Conseil Municipal pour un nouvel arrêt. En préalable, une information du public est nécessaire, ce nouvel arrêt relançant la concertation publique qui doit précéder l’arrêt du PLU.

En conséquence, il est proposé au conseil municipal de compléter les modalités de la concertation publique relative à cette procédure (conformément aux dispositions de l’article L103-2 du code de l’urbanisme) comme suit :

• Information du public portant sur les changements apportés au projet de PLU par une publication dans la revue municipale et sur le site internet de la commune ;
• Mise à disposition du public du nouveau PADD (projet d’aménagement et de développement durables) débattu en Conseil Municipal n°2016-233 du 20/07/2016 ;
• Une réunion publique de présentation des changements apportés avant le second arrêt du projet de PLU.

Les membres du Conseil municipal sont donc inviter à :

→ Acter, dans le cadre de la poursuite de l’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune, la nécessité d’un nouvel arrêt du projet :
o pour prise en compte des observations des personnes publiques associées ;
o pour prise en compte des évolutions législatives ;
o pour prise en compte du SCOT COMTAT VENTOUX approuvé après le premier arrêt du projet ;

→ Compléter les modalités de la concertation publique relative à cette procédure comme suit :
o Information du public portant sur les changements apportés au projet de PLU par une publication dans la revue municipale et sur le site internet de la commune ;
o Mise à disposition du public du nouveau PADD (projet d’aménagement et de développement durables) débattu en conseil municipal n°2016-233 du 20/07/2016 ;
o Une réunion publique de présentation des changements apportés avant le second arrêt du projet de PLU.

→ Autoriser le Maire en exercice à prendre tout acte visant à la poursuite de la procédure l’élaboration du PLU, notamment l’organisation de l’enquête publique.

Tout comme la délibération de prescription (article L153-11 du code de l'urbanisme), cette nouvelle délibération sera notifiée aux personnes publiques associées mentionnées aux articles L132-7 et L132-9 du code de l'urbanisme, à savoir :
o au Préfet,
o au Président du Conseil Régional,
o au Président du Conseil Départemental,
o au Président du Syndicat Mixte du SCOT COMTAT VENTOUX,
o au Président de la COVE, en charge du Programme Local de l'Habitat et en sa qualité d’autorité organisatrice des transports,
o aux présidents de la chambre de commerce et d'industrie, de la chambre de métiers, de la chambre d'agriculture,
o aux Maires des communes limitrophes d’AUBIGNAN,
o au Président du Parc Naturel Régional du Ventoux

Conformément aux articles R153-20 et R153-21 du code de l'urbanisme, cette délibération :
o fera l'objet d'un affichage pendant un mois minimum en Mairie.
o Mention de cet affichage sera insérée en caractères apparents dans un journal diffusé dans le département et sera publié au recueil des actes administratifs.


LE CONSEIL MUNICIPAL

- Ouïe l'exposé de Monsieur le Maire et après débat ;






DÉCIDE À L’UNANIMITÉ :
ARTICLE 1 : D’acter, dans le cadre de la poursuite de l’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune, la nécessité d’un nouvel arrêt du projet :
o pour prise en compte des observations des personnes publiques associées ;
o pour prise en compte des évolutions législatives ;
o pour prise en compte du SCOT COMTAT VENTOUX approuvé après le premier arrêt du projet ;


ARTICLE 2 : De Compléter les modalités de la concertation publique relative à cette procédure comme suit :
o Information du public portant sur les changements apportés au projet de PLU par une publication dans la revue municipale et sur le site internet de la commune ;
o Mise à disposition du public du nouveau PADD (projet d’aménagement et de développement durables) débattu en conseil municipal n°2016-233 du 20/07/2016 ;
o Une réunion publique de présentation des changements apportés avant le second arrêt du projet de PLU.

ARTICLE 3 : D’autoriser le Maire en exercice à prendre tout acte visant à la poursuite de la procédure l’élaboration du PLU, notamment l’organisation de l’enquête publique.

Et ont signé les membres présents, après lecture faite,

Pour expédition certifiée conforme.



4 abstention : Jérôme CAPRARA, Claude PLEINDOUX, Nadia NACEUR et Stéphane GAUBIAC.


(Ajouté le 22/02/2017 à 09h01)

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la Navette Ventoux - Mont Serein reprend son service !

A compter du 4 Février 2017 la Navette Ventoux - Mont Serein reprend son service !

Comme chaque année, TRANS'CoVe permet à tous d'aller là-haut tous les jours durant les vacances du 11 au 26 Février 2017 et durant les week-end du 4 & 5 Février + 4 & 5 Mars 2017 !

TRANS'Comtat
2 Av. Victor Hugo
84200 CARPENTRAS
04.84.99.50.10
www.transcove.com

(Ajouté le 24/01/2017 à 15h10)

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Enquête statistique sur le cadre de vie et la sécurité

L'Institut national de la statistique et des études économiques (lnsee), en partenariat avec l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (Ondrp), réalise du 1er février 2017 au 29 avril 2017, une importante enquête statistique sur le cadre de vie et la sécurité en France métropolitaine.

L'enquête est réalisée sur un échantillon de 21 700 logements ordinaires.

Elle est obligatoire.

Parmi ces logements, certains se situent dans la commune d'Aubignan.
Ces ménages sont interrogés par un enquêteur [ou enquêtrice] de l'lnsee, muni(e) d'une carte officielle.
Ils sont prévenus individuellement par lettre et informés du nom de l'enquêteur.

Les réponses fournies lors des entretiens restent confidentielles, comme la loi en fait la plus stricte obligation et serviront uniquement à l'établissement de statistiques.

La municipalité vous remercie d'accorder le meilleur accueil à l'enquêteur de l'INSEE.

(Ajouté le 24/01/2017 à 10h28)

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Inscriptions sur les listes électorales : un nouveau service en ligne

Vous avez désormais la possibilité de demander votre inscription sur la liste électorale en ligne. Pour cela, il suffit de vous connecter sur le site « www.service-public.fr » (rubrique service en ligne et formulaires) et de créer un compte avec vos coordonnées personnelles et les justificatifs demandés (pièce d’identité en cours de validité et justificatif de domicile de moins de 3 mois).

(Ajouté le 05/01/2017 à 15h31)

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Mutuelle de Village :

Nous avons le plaisir de vous informer que la mutuelle de village d’Aubignan a été lancée le vendredi 23 septembre dernier avec notre partenaire la MGA.
Des permanences de proximité sont mises en place ce trimestre et ce jusqu’en novembre si besoin.
Vous pouvez prendre rendez-vous directement à l’accueil de la Mairie afin d’obtenir un entretien personnalisé avec une conseillère mutualiste de la MGA qui effectuera un comparatif avec vos contrats santé actuels (sans engagement de votre part) et vous orientera dans votre parcours de soins.
Pensez à prendre le détail des garanties de votre contrat santé actuel.
En cas d’indisponibilité, les jours de permanence, la MGA reste à votre disposition dans ses agences.
Agence la plus proche : 62/66 avenue Charles de Gaulle 84100 Orange au 04 90 34 47 04 du lundi au vendredi de 8h30 à 17h00 non stop (fermée le mardi).

(Ajouté le 13/10/2016 à 09h17)

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travaux d’aménagement de l’avenue Joseph Roumanille

la municipalité d’Aubignan vous informe que les travaux d’aménagement de l’avenue Joseph Roumanille, entre le pont du Canal de Carpentras et le Foyer d’Accueil Médicalisé, débuteront le lundi 26 septembre 2016 pour une durée approximative de 4 mois.

Une circulation alternée sera mise en place et seuls les riverains seront autorisés à circuler sur cet axe durant les travaux.

Une réunion d’information aura lieu le lundi 19 septembre 2016 à 18h30 dans la salle des Mariages de la mairie d’Aubignan, afin de vous présenter ce projet et répondre à toutes vos questions.

La commune tient à vous remercier par avance pour votre patience et votre compréhension durant ce chantier qui va perturber votre quotidien mais embellir considérablement cette entrée de ville.

(Ajouté le 12/09/2016 à 07h53)

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Périscolaire : La mairie facilite le paiement en ligne !

Vous avez désormais la possibilité de consulter et de régler vos factures de cantine, de garderie ou du centre de loisirs en ligne sur www.mesfacturesonline.fr.
Il vous suffit de saisir l’identifiant de votre collectivité et la référence mentionnés sur votre facture pour accéder au paiement. Les avantages de ce nouveau service :
• Vos factures peuvent être consultées au format PDF pendant 90 jours ;
• Vous pouvez recevoir une notification de l’arrivée de nouvelles factures à payer soit sur smartphone ou par courriel ;
• Le paiement est réalisé en quelques secondes par carte bleue ou par mobile grâce à l’application sécurisée.

Renseignements complémentaires auprès du service comptabilité au 04 90 62 26 44 ou par mail : comptabilité@aubignan.fr.

(Ajouté le 09/09/2016 à 15h12)

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Pré-demande passeport biométrique

Depuis le 1er juillet 2016, il est possible d’effectuer vos démarches en ligne!

Qui peut utiliser ce télé-service ?
Ce télé-service est désormais accessible à tous. Si vous souhaitez déposer votre demande, vous pouvez utiliser le service de « Pré-demande Passeport ».

Comment faire une pré-demande ?
Pour utiliser ce télé-service, créez votre compte en quelques minutes, puis saisissez, en trois minutes, les informations dans « Pré-demande Passeport » en ligne (rubrique Mon compte > Effectuer une nouvelle pré-demande). Vous avez fini de saisir les informations pour la « Pré-demande Passeport » ; il ne vous reste plus qu’à prendre rendez-vous en mairie de Sarrians ou Carpentras pour finaliser la demande avec les pièces justificatives et le timbre fiscal.
Conservez le numéro de votre « Pré-demande Passeport » : il est indispensable à la mairie.
Comment cela se passe en mairie ?
Grâce au numéro que vous lui aurez fourni, l’agent de mairie télécharge les informations de votre « Pré-demande Passeport ». L’agent vérifie les autres pièces de votre dossier et procède au recueil de vos empreintes.
A la fin de l’enregistrement de votre demande, il vous délivre un récépissé de demande de titre biométrique sur lequel figure le numéro de votre demande de passeport, avec lequel vous pourrez suivre l’avancement de la production de votre passeport en ligne. Vous pourrez aussi suivre les différentes étapes de votre demande de passeport directement sur le site passeport de l’ANTS.

Renseignements : https://passeport.ants.gouv.fr/vos-demarches/Pre-demande-passeport-biometrique

(Ajouté le 09/09/2016 à 14h59)

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